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Marques déposées par PREVOT Pascal
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Vivraferm Des fermetures à vivre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vivraferm Des fermetures à vivre
PREVOT Pascal

Numéro de dépôt :
3201671
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/12/2012
Vivraferm Des fermetures à vivre de PREVOT Pascal

Présentation de la marque Vivraferm Des fermetures à vivre

Déposée le 20 décembre 2002 par PREVOT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Vivraferm Des fermetures à vivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est PREVOT Pascal domicilié(e) La Lande Nord,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOT Pascal domicilié(e) La Lande Nord,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France.

La marque Vivraferm Des fermetures à vivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vivraferm Des fermetures à vivre est expirée depuis le 20 décembre 2012.

PREVOT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : B & B Baies & Bastide


PREVOT Pascal - La Lande Nord,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France


PREVOT Pascal - La Lande Nord,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Materiaux de construction Fermetures métalliques Materiaux de construction Fermeture Bois Materiaux de construction Fermetures non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.